Pour les projets de construction industriels, DISC Belgium organise la coordination de la sécurité. Dans le cadre de la loi sur les chantiers temporaires ou mobiles, DISC Belgium affecte des coordonnateurs de niveau A ou B à votre projet de construction industriel. Les services suivants sont fournis au cours de votre projet:

Pendant la phase de conception

• • Élaboration et tenue à jour d'un plan de sécurité et santé.
• Ouverture et tenue à jour d'un journal de coordination.
• Ouverture d'un dossier d’intervention ultérieure.
• Élaboration d'une structure de coordination (si d'application : pour les projets de niveau A).

Pendant la phase de réalisation

• Exécution de visites de chantier par le coordinateur de sécurité.
• Le nombre de visites de chantier est déterminé suivant le projet, une visite par semaine ou tous les quinze jours étant proposée en moyenne. Le chantier sera au moins visité durant les phases critiques, afin d'observer et de rapporter. Les éventuelles phases critiques doivent être déterminées dans le plan de sécurité et de santé.
• Participation aux réunions d'avancement.
• Si nécessaire, des visites de chantier supplémentaires sont organisées en concertation avec le maître d'ouvrage.
• Direction de la structure de coordination (s'il y a lieu).

À la fin du contrat

• Réception et élaboration du dossier d'intervention ultérieure.
• Tous les instruments de coordination susmentionnés sont remis au maître d'ouvrage/client lors de la réception provisoire.

Le Plan de santé et de sécurité (PSS) comprend les structures de chantier ainsi que les directives de sécurité et de santé relatives au projet de construction spécifique. Les risques propres au chantier de construction sont répertoriés et évalués dans ce plan. Les entreprises contractantes doivent présenter, avant le début des travaux, leur propre plan S&S au coordinateur de sécurité, qui vérifie les évaluations des risques et les adapte. Note : les plans S&S des entrepreneurs doivent de préférence être remis au coordinateur de sécurité 1 à 2 semaine(s) avant le début des travaux.(retour)

Le journal de coordination reprend les données et les signatures relatives à la coordination et aux événements sur le chantier.(retour)

Le dossier d'intervention ultérieure (DIU) est le dossier contenant les éléments utiles pour la sécurité et la santé via lequel les éventuels travaux ultérieurs doivent être pris en compte et adaptés aux caractéristiques du chantier(retour)

Une structure de coordination doit être instaurée sur tous les chantiers dont, soit, le volume présumé des travaux est supérieur à 5 000 hommes-jour, soit, le prix total des travaux estimés par le maître d'œuvre chargé de la conception excède 2 500 000 EUR, hors T.V.A., et où au moins trois entrepreneurs interviennent simultanément. (art. 37 - Sous-section IV – A. R. 25/01/01 concernant les chantiers temporaires ou mobiles)(terug)